Bernex. Étude préliminaire pour le développement du village de Sézenove Liste inventaire

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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
3 Législation, plan 1:25000, zones de construction à Bernex, modification des zones de construction Bernex, plan des zones de construction Commune, loi sur les constructions et les installations diverses : LCI 1961 - L5.4 1961 - LCI 1929 + règlement d'application, LCI 1940 Dossier 1987
5 Carte nationale de la suisse - Chancy 1300 Dossier 1980
1 Proposition d'une méthode de travail document n°1 mai 1987 Dossier 1987
4 Documents de base transmis pour l'élaboration du dossier : Sézenove - étude d'aménagement, extrait du plan cadastral, plans du bâti existant, assemblage photo du site Dossier 1987
2 Conflits ponctuels, extrait cadastral, arrêt du tribunal administratif, réponse au recours de droit public formé par M. Bernard et Mme Michèle Schwok, plan d'ensemble, documents graphiques liés aux affaires légales Dossier 1987
6 Plans fournis pour l'élaboration du rapport, cartes cadastrales, plan de situation Dossier 1980
2 Autre étude préliminaire, La fenêtre Ancienne : Sa restauration, sa transformation, son remplacement Proposition pour une étude visant à définir une politique d'intervention concertée Dossier 1987
1 Photos du site Dossier 1987
1 Plans du village de Sézenove et des villages voisins, plans - coupes - élévations des maisons du village, plan directeur de développement, règlement de construction du village de Lully + plan annexé, règlement de construction du village de Bernex, plan annexé au règlement de construction du village de Bernex, règlement de construction du village de Soral, plan directeur annexe au règlement de construction du village de Soral, règlement de construction de la zone 4B protégée du village de Laconnex + plan directeur en annexe Dossier 1987