Zone d'identification
Cote
CH CH-000419-1 CHE-doc-014-1-1
Titre
Plans du village de Sézenove et des villages voisins, plans - coupes - élévations des maisons du village, plan directeur de développement, règlement de construction du village de Lully + plan annexé, règlement de construction du village de Bernex, plan annexé au règlement de construction du village de Bernex, règlement de construction du village de Soral, plan directeur annexe au règlement de construction du village de Soral, règlement de construction de la zone 4B protégée du village de Laconnex + plan directeur en annexe
Date(s)
- 1987 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossiers de règlement, 10 plans graphiques
Zone du contexte
Nom du producteur
(1955-)
Nom du producteur
Nom du producteur
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Échelles : variables
Dimensions : variables
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
CHE.012