Zone d'identification
Cote
CH CH-000419-1 OB-doc-018-78332.011
Titre
Sécheron: Site industriel de Sécheron 5: -Transports, circulation, etudes tram 13/RER/Parking P+R -Expertises arbres-ABDF, travaux d'abbatage-recours -APA parking sur la parcelle du foyer -parking sur la parcelle du foyer -local groupe secheron -gérance du site, location et securité des Locaux
Date(s)
- 1996-01-01 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 classeur
Zone du contexte
Nom du producteur
(1937-)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
[Dimensions]: 1 classeur
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
OBE.065
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancien ID
78332
Ancienne cote
AME-SIS-001.11
ID base originale
78332
N° architecte
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