Zone d'identification
Cote
CH CH-000419-1 OB-doc-032-78318.001
Titre
Commune de Meyrin. Etude directrice de Meyrin-Cité
Date(s)
- 1995-01-01 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
divers plans
Zone du contexte
Nom du producteur
(1937-)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
[Dimensions]: divers plans
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Documents se trouvent à la commune de Meyrin.
Existence et lieu de conservation des copies
OB.D.06
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Copie de la convention de donation entre les Archives de la Commune de Meyrin et JJO / 25.09.2008
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancien ID
78318
Ancienne cote
ARC-CDM-001.1
ID base originale
78318
N° architecte
.