Zone d'identification
Cote
CH CH-000419-1 OB-doc-020-95141.003
Titre
Projet d'un immeuble de logement et d'activités commerciales rue du Contrat-Social - dossier de projet (CFF)
Date(s)
- 1992-07-01 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 brochure
Zone du contexte
Nom du producteur
(1937-)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
OB.E.06
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
- 1 Dossier de projet CFF A3, projet d'un immeuble de logement et d'activités commerciales rue du Contrat-Social, 29 pages
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancien ID
95141
Ancienne cote
AME-STJ-001.3
ID base originale
95141
N° architecte
.