Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1989 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
3 Plans et 4 documents écrits
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
[Dimensions]: Divers plans et documents écrits
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
OB.A.07
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
-1 Demande d'autorisation de construire pour l'adjonction d'une chambre, 1989
-1 Recensement du domaine bâti, 1989, relié en double exemplaire avec plans et calculs
-1 Étude d'aménagement A4, 1989
-1 Étude RdB, 1989, [7] p.
-1 Plan d'ensemble n°52 1:2500, 1989
-1 Extrait de plan cadastral 19 1:250, 1989
-1 Plan A1 autorisation plan coupes élévations 1:100, 1989, BUH 340
-1 Arrêté du Conseil d’État, 1993
-3 Feuilles de correspondance avec le département des travaux publics, 1992
-2 Feuilles de notes manuscrites
-1 Étude complémentaire à l'étude de mars 1989 à et à l'établissement du projet d'aménagement de mars 1990, 12/1990
-1 Lettre du département des travaux publics, 1993
-3 Esquisses avec notes manuscrites