Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1967 - 1968 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
6 documents, papier
Zone du contexte
Nom du producteur
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
[1967] Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, Genevois français, 2. Schéma des structures 1:50 000 A3 3 copies
[1967] Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, Genevois français, 2. Schéma des structures 1:50 000 A0
1968 Études complémentaires, bordereau des pièces 1-6 Éch. ind. A4
1968 Évolution démographique (pièce no 4) Éch. ind. A4
1968 Compte-rendu de la réunion (pièce no 5) Éch. ind. A4 7 pages
1968 Rapport de l'ingénieur général (pièce no 6) Éch. ind. A4 8 pages
1977 Charte d'aménagement transfrontalier franco-valdo-genevois ind. 39x57 cm
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
chronologique
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
image cartographique sans médiation feuille
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
ΤF.02
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note de publication
Des plans de la collections ont été publiés dans ce document.