Zone d'identification
Cote
CH TeTU PRO-PLNS DRCTRS-MATÉRIELS-ANNXS
Titre
Documentation annexe
Date(s)
- 1936 - 2011 (Production)
Niveau de description
Sous-série
Étendue matérielle et support
Documentation réunie connexe aux plans directeurs, en papier.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1973-2017)
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Par cette documentation, on connaît le projet d'un groupe d'urbanisme pour Genève et on obtient des informations sur la situation du territoire français limitrophe.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
image cartographique sans médiation feuille
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
ΤF.02