CH AGGLO Liste inventaire

Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
95912.002 Projet d'agglomération franco-valdo-genevois, Évaluation intermédiaire de la Confédération Dossier 2007-04-01 - 2007-05-31
95915.004 Une conception nouvelle pour les constructions hors zone à bâtir, Rapport final, mai 2006 Dossier 2006-05-01 - 2006-05-31
95916.005 DETEC, étude thématique B1: Comparaison de l'espace urbain et de l'espace rural, Le monitoring de l'espace urbain suisse Dossier 2003-01-01 - 2003-01-31
95917.006 Projet territoire 2030, Une suisse des alliances villes-campagne Dossier 2006-07-01 - 2006-07-31
95923.009 Projets d'agglomération (état avril 2007) - Aggloinfo, Lettre d'information consacrée au trafic d'agglomération Dossier 2006-01-01 - 2006-12-31
95925.010 Concept d'examen et de cofinancement des projets d'agglomération, version pour la consultation - La politique des agglomérations de la Confédération, Rapport intermédiaire Dossier 2004-01-01 - 2006-12-31
95914.003 Mobilité douce dans les projets d'agglomération, Les attentes de la Confédération - Projet d'agglomération transports et urbanisation: entités responsables, Principaux enseignements tirés des ateliers du 26 avril et du 3 mai 2007 Dossier 2007-04-01 - 2007-09-30
95922.008 Projet d'agglomération, Les buts, les caractéristiques et le éléments de contenu en bref, Office fédéral du développement territorial, 30 janvier 2003 Dossier 2003-01-01 - 2003-01-31
95907.001 Guide de lecture: Projet d'agglomération et urbanisation - Aide au travail méthodologique "Concept pour un développement urbain vers l'intérieur" Dossier 2009-07-01 - 2009-07-31
95921.007 Loi fédérale sur le fonds d'infrastructure pour le trafic d'agglomération, le réseau des routes nationales de même que pour les routes principales dans les régions de montagnes et les région périphériques Dossier 2006-10-01 - 2006-10-31