Zone d'identification
Cote
CH CH-000419-1 QUINC-doc-003-95914.003
Titre
Mobilité douce dans les projets d'agglomération, Les attentes de la Confédération - Projet d'agglomération transports et urbanisation: entités responsables, Principaux enseignements tirés des ateliers du 26 avril et du 3 mai 2007
Date(s)
- 2007-04-01 - 2007-09-30 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
A4
Zone du contexte
Nom du producteur
(1971-2015)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Documents imprimés
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
FBA
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Fond d'infrastructure et projet d'agglomération, Séance sur le fonds d'infrastructure et sur les projets d'agglomération du 12 sep. 2007 - Les aides financière du fonds d'infrastructure: modalités d'attribution - La mobilité douce dans les projet d'agglomération, Aide au travail
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancien ID
95914
Ancienne cote
CH AGGLO.03