Zone d'identification
Cote
CH CH-000419-1 OB-doc-018-78330.009
Titre
Sécheron: Site industriel 3: PV groupe, programme et planning de l'étude, notes de projet, calcul du coefficient d'utilisation du sol U-Foyer et site industriel, nuisances, dépollution du site, documentation officielle
Date(s)
- 1996-01-01 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 classeur
Zone du contexte
Nom du producteur
(1937-)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
[Dimensions]: 1 classeur
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
OBE.064
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Sécheron: Site industriel 3: PV groupe, programme et planning de l'étude, notes de projet, calcul du coefficient d'utilisation du sol U-Foyer et site industriel, nuisances, dépollution du site, documentation officielle (zones, projet de loi, rapports, autorisation, PLQ)
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancien ID
78330
Ancienne cote
AME-SIS-001.09
ID base originale
78330
N° architecte
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