Zone d'identification
Cote
CH CH-000419-1 QUINC-doc-006-95739.009
Titre
Rapport du Conseil d'État concernant la politique régionale, transfrontalière et européenne - Liste des actions transfrontalières par domaines dactivités menées depuis 1997 dans le cadre des instances transfrontalières
Date(s)
- 2005-01-01 - 2008-07-31 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
A4
Zone du contexte
Nom du producteur
(1971-2015)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Documents imprimés
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
FBA
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancien ID
95739
Ancienne cote
GE AGGLO.01.09