Zone d'identification
Cote
CH CH-000419-1 CHE-doc-016-1-143
Titre
Procès-verbal de constat; Procès-verbal séance du 29.03.1994 et 21.04.1994
Date(s)
- 1994 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
3 Procès-verbaux
Zone du contexte
Nom du producteur
(1987-1994)
Histoire administrative
Bureau créé pour la réalisation de l'école Pré-Picot
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Échelle : -
Dimensions : A4
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
CHE.047