Zone d'identification
Cote
CH CH-000419-1 ZSCC-doc-0085-74585.002
Titre
Clauses spéciales, contrat, profils
Date(s)
- 1934-04-01 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 dossiers bleus contenant
Dizaine de plans et pièces écrites
Zone du contexte
Nom du producteur
(1867-2007)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
ZSCC-060
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
N° architecte
85
Ancienne cote
0085.02
Ancien ID
74585