Zone d'identification
Cote
CH CH-000419-1 SAU-doc-241-2-18141.0034
Titre
Lettre à Saugey prévoyant la radiation et l'inscription de diverses servitudes sur la parcelle 6712 et en annexe rapport du service d'urbanisme
Date(s)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
(1908-1971)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Dossier mixte
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
SAU 057
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancien ID
18141
Ancienne cote
241.02.
ID base originale
18141