Zone d'identification
Cote
CH CH-000419-1 QUINC-doc-001-96089.125
Titre
Janvier: carte de voeux (portes). Le marché d'Orval : centre commercial de la Vallée à Malleray-Bevillard. Permis de construire militaire: étude. Février: rapport de synthèse sur 10 applications-tests en vraie grandeur (Modification de la LATC. Plan directeur des transports: rapport à l'intention du Conseil d'état (Vaud). Etats généraux de la mobilité
Date(s)
- 1997-01-01 - 1997-02-28 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 classeur
Zone du contexte
Nom du producteur
(1971-2015)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
[Dimensions]: 1 classeur
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Dossier mixte
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
QUINC-14
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancien ID
96089
Ancienne cote
1997.01a