Zone d'identification
Cote
CH TeTU PRO-PROJTS_AMÉNMENT-DVRS_AMNGMNT-INDCS UTLSTN
Titre
Indices d'utilisation
Date(s)
- 1974 (Production)
Niveau de description
Sous-série
Étendue matérielle et support
3 plans, papier
Zone du contexte
Nom du producteur
(1973-2017)
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
• Étude sur les indices d'utilis. des surfaces nº 2 Avanchet-Parc 1:1 000 84x89 cm
• Étude sur les indices d'utilis. des surfaces nº 3 Palettes-Bachet 1:1 000 84x89 cm
• Étude sur les indices d'utilis. des surfaces nº 5 Le Lignon 1:1 000 84x89 cm
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
nombre ordinal
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
image cartographique sans médiation feuille
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
TF.06