Zone d'identification
Cote
CH CH-000419-1 OB-doc-016-84526.014
Titre
Le Pommier: recommandations, étude parking, devis estimatif, projet des aménagement, mandat d'étude
Date(s)
- 2000-01-01 - 2003-01-01 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
5 dossiers
Zone du contexte
Nom du producteur
(1937-)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
[Échelle] divers; [Dimensions]: 5 dossiers
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Dossier mixte
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
OBE.106
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Recommandations du groupe d'experts au Maître de l'ouvrage (2000) Étude du parking du périmètre B2 (2000) Devis estimatif sommaire des travaux d'aménagement extérieurs (2000) Le Pommier - Mémoire, projet des aménagements extérieurs (2000) Mandat d'étude par procédure sélective (2002) (CIA)
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancien ID
84526
Ancienne cote
AME-POM-001.14
ID base originale
84526