Sous-fond PLNS DRCTRS - Plans directeurs

Zone d'identification

Cote

CH TeTU PRO-PLNS DRCTRS

Titre

Plans directeurs

Date(s)

  • 1924 - 2010 (Production)

Niveau de description

Sous-fond

Étendue matérielle et support

environ 70 plans, papier, et documentation, sur papier.

Zone du contexte

Nom du producteur

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Dans cette section, on trouve les plans directeurs publiés par les organes officiels. Les documents portent la mention "Plan directeur".
Dans certains cas, la carte de fond est mentionnée.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

chronologique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

image cartographique sans médiation feuille

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

TF.02

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés