Zone d'identification
Cote
CH CH-000419-1 QUINC-doc-006-95767.028
Titre
OMC frontières - Résultats de l'enquête sur la mobilité transfrontalière effectuée en 2005 - Projet d'agglomération du bassin franco-valdo-genevois, volet urbanisation-transports
Date(s)
- 2000-01-01 - 2006-12-31 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
A4
Zone du contexte
Nom du producteur
(1971-2015)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Documents imprimés
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
FBA
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Transports et territoire, étude comparative des agglomérations - Évolution prévisible du trafic routier - Charte Transport publics - Étude de la pollution Atmosphérique Transfrontalière - Observatoire statistique transfrontalier, Synthèse 2005 - Plan régional des déplacements - Microrecensement transports 2000 - Observatoire des déplacements, Mesures des temps de parcours dans l'agglomération de Genève - Les transports publics à l'épreuve des mutations de la pendularité
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancien ID
95767
Ancienne cote
GE AGGLO.06.01