Zone d'identification
Cote
CH TeTU PRO-CAD_HIST-Cad_fran
Titre
cadastre français (dit aussi napoléonien)
Date(s)
- 1973 - 2018 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
Cartons de feuilles de tirage photographique en couleurs, au format maximum de 61x43,6 cm.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1798-1813)
Histoire administrative
Dépôt
Histoire archivistique
Copies d'originaux 1806-1818
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Cadastre historique du territoire genevois quand Genève appartenait au département du Léman (France) entre 1798 et 1814.
• Liste des communes du cadastre napoléonien, rehaussée de rouge pour validation des scans et du site web Éch. ind. A3 1 copie
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
alphabétique, au nom de la commune.
Ensuite, chaque commune bénéficie d'un cadastre général sous la forme
a) d'un tableau d'assemblage ;
b) de son territoire divisé en section(s) alphabétique(s).
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
image cartographique, sans médiation, feuille
image cartographique, informatique, ressource en ligne
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Document numérique - métadonnées
Nom du fichier
Cadastre_napol__onien_D__coupage_des_anciennes_communes.jpg
Latitude
Longitude
Type de support
Image
Type MIME
image/jpeg
Taille du fichier
397.9 KiB
Téléversé
31 mai 2018 11:31