Zone d'identification
Cote
CH TeTU PRO-PROJTS_AMÉNMENT-CNTN_GENÈVE-AGGFVG
Titre
Agglomération franco-valdo-genevoise
Date(s)
- 1966 - 2010 (Production)
Niveau de description
Sous-série
Étendue matérielle et support
environ 60 documents et 1 cd.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1973-2017)
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Dans cette section, on trouvera des documents relatifs au territoire français adjacent au canton de Genève, aussi bien officiels que des documents de travail ou circonscrits à un territoire (CERN, par exemple).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
par nature de document ou par producteur (CRFG, par exemple)
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
image cartographique sans médiation feuille
image cartographique informatique ressource en ligne
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
TF.03