Zone d'identification
Cote
CH CH-000419-1 OB-doc-016-78383.005
Titre
Le Pommier: synthèse du plan d'aménagement, coordonnées des partenaires, repérage des secteurs, PV notes, plan d'aménagement, plan vert
Date(s)
- 1999-01-01 - 2003-01-01 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 classeur no 4
Plan d'aménagement A3
-CD rom
Zone du contexte
Nom du producteur
(1937-)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
[Dimensions]: 1 classeur
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
OBE.084
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
-Me Col architectes -AUA architectes et urbanistes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancien ID
78383
Ancienne cote
AME-POM-001.5
ID base originale
78383
N° architecte
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