Dossier 84525.013 - Le Pommier: plan directeur communal, projet de développement, étude circulation, études d'impact

Zone d'identification

Cote

CH CH-000419-1 OB-doc-016-84525.013

Titre

Le Pommier: plan directeur communal, projet de développement, étude circulation, études d'impact

Date(s)

  • 1990-01-01 - 2003-01-01 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

9 dossiers

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

[Échelle] divers; [Dimensions]: 9 dossiers

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Dossier mixte

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

OBE.106

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Commune de Grand-Saconnex, plan directeur communal (1990) Quartier La Tour / Le Pommier projet de développement, étude de circulation (1992) Schéma directeur, secteur La Tour / Le Pommier (1994) Étude d'impact sur l'environnement, rapport d'impact (1996) Concept énergétique pour le plan localisé (1999) Cartographie et premières réflexions (1999) Étude de variantes du système de circulation et de parking (1999)

Identifiant(s) alternatif(s)

Ancien ID

84525

Ancienne cote

AME-POM-001.13

ID base originale

84525

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Écriture(s)

Sources

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Personnes et organismes associés

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