Zone d'identification
Cote
CH CH-000419-1 OB-doc-016-84525.013
Titre
Le Pommier: plan directeur communal, projet de développement, étude circulation, études d'impact
Date(s)
- 1990-01-01 - 2003-01-01 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
9 dossiers
Zone du contexte
Nom du producteur
(1937-)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
[Échelle] divers; [Dimensions]: 9 dossiers
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Dossier mixte
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
OBE.106
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Commune de Grand-Saconnex, plan directeur communal (1990) Quartier La Tour / Le Pommier projet de développement, étude de circulation (1992) Schéma directeur, secteur La Tour / Le Pommier (1994) Étude d'impact sur l'environnement, rapport d'impact (1996) Concept énergétique pour le plan localisé (1999) Cartographie et premières réflexions (1999) Étude de variantes du système de circulation et de parking (1999)
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancien ID
84525
Ancienne cote
AME-POM-001.13
ID base originale
84525