Zone d'identification
Cote
CH CH-000419-1 ZSCE-doc-009-2-77106.018
Titre
Impôts (ancien dossier)
Date(s)
- 1911 - 1937 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 porte-documents
Zone du contexte
Nom du producteur
(1867-2007)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Étagère 5
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Divers:
- droit de timbre oct.1917
- note sur la question des impôts, Argovie-Genève 27.02.1922
- impôt de guerre fédéral
- impôts argoviens
- impôt sur les bénéfices de guerre-impôts des ateliers de Doettingen
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
COMPTA.018
Ancien ID
77106