Zone d'identification
Cote
CH CH-000419-1 CHE-doc-016-1-114
Titre
Exécution. Dossier plans géomètre
Date(s)
- 1991 - 1993 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
12 plans graphiques
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Échelle : 1:200; 1:100; 1:50; 1:20; 1:10; 1:1
Dimensions : Divers
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
CHE.036
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Plan de servitude (provisoire), relevé des canalisations, tableau de mutation, ensemble, relevé de terrain, situation, implantation, relevé des arbres niveaux plan d’implantation, agrandissement photographique relevé des arbres, extrait cadastral
Identifiant(s) alternatif(s)
No de plan
701-1; 702-1; 710; 718; 719; 720; 721; 722; 800; 801; 803; 805