Dossier DCMTN - Documents de travail

Zone d'identification

Cote

CH TeTU PRO-PROJTS_AMÉNMENT-CNTN_GENÈVE-AGGFVG-DCMTN

Titre

Documents de travail

Date(s)

  • 2005 - 2007 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

18 cartes, sur papier

Zone du contexte

Nom du producteur

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Le fond de cartes est toujours le même dans cette série. C'est un cadrage de l'agglomération franco-valdo-genevoise à l'échelle 1:75 000

2003 Schéma directeur cantonal - carte - urbanisation 1:50 000 A1 2 copies
2003 Affectations du sol - Système d'info. du territoire lémanique. 1:65 000 A0 carré
2005 Affections du sol 1:65 000 A0 carré
2006 Plan vert (bleu) - DT/SSIG Éch. ind. A1 +
2006 Mesures de protection (doc. de travail) 1:75 000 A0 carré
2006 Schéma directeur - carte - urbanisation - DT (doc. de travail) 1:75 000 A0 carré 3 copies
2006 Protections des zones boisées 1:75 000 A0 carré
2006 Projet d'aggl. - affectation du sol 1:75 000 A0 carré
2006 scénario tendances - DT 1:75 000 A1
2006 scénario planifications - DT 1:75 000 A1
2007 Carte reliefs et entités agricoles (doc. de travail) 1:75 000 A0 carré
2007 Projet d'agglomération franco-valdo-genevoise-potentiels / doc. de travail 1:20 000 A0 +
2007 Cartes projets (doc. de travail) 1:75 000 A0 carré
2007 Projet d'agglo. franco-valdo-genevois - synthèse projet construction + réseaux transport-carte nº 1 : pérennisation et vocation des espaces 1:75 000 A0 carré
[2006] Fond de carte vierge, avec fontières politiques 1:75 000 A0 + 11 copies
s.d. Collage divers carte thematique sur le fond commun 1:75 000 A0 carré
s.d. Collage divers carte thematique sur le fond commun (inform. hydriques) Éch. ind. A0 carré 2 copies
s.d. Carte réseau routier principal 1:75 000 A0 carré
s.d. Carte réseau routier principal + ferroviaire 1:75 000 A0 carré

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

chronologique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

image cartographique sans médiation feuille

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

TF.03

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés

Localisation physique

  • Armoire à plans: TF.03