Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 2005 - 2007 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
18 cartes, sur papier
Zone du contexte
Nom du producteur
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le fond de cartes est toujours le même dans cette série. C'est un cadrage de l'agglomération franco-valdo-genevoise à l'échelle 1:75 000
2003 Schéma directeur cantonal - carte - urbanisation 1:50 000 A1 2 copies
2003 Affectations du sol - Système d'info. du territoire lémanique. 1:65 000 A0 carré
2005 Affections du sol 1:65 000 A0 carré
2006 Plan vert (bleu) - DT/SSIG Éch. ind. A1 +
2006 Mesures de protection (doc. de travail) 1:75 000 A0 carré
2006 Schéma directeur - carte - urbanisation - DT (doc. de travail) 1:75 000 A0 carré 3 copies
2006 Protections des zones boisées 1:75 000 A0 carré
2006 Projet d'aggl. - affectation du sol 1:75 000 A0 carré
2006 scénario tendances - DT 1:75 000 A1
2006 scénario planifications - DT 1:75 000 A1
2007 Carte reliefs et entités agricoles (doc. de travail) 1:75 000 A0 carré
2007 Projet d'agglomération franco-valdo-genevoise-potentiels / doc. de travail 1:20 000 A0 +
2007 Cartes projets (doc. de travail) 1:75 000 A0 carré
2007 Projet d'agglo. franco-valdo-genevois - synthèse projet construction + réseaux transport-carte nº 1 : pérennisation et vocation des espaces 1:75 000 A0 carré
[2006] Fond de carte vierge, avec fontières politiques 1:75 000 A0 + 11 copies
s.d. Collage divers carte thematique sur le fond commun 1:75 000 A0 carré
s.d. Collage divers carte thematique sur le fond commun (inform. hydriques) Éch. ind. A0 carré 2 copies
s.d. Carte réseau routier principal 1:75 000 A0 carré
s.d. Carte réseau routier principal + ferroviaire 1:75 000 A0 carré
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
chronologique
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
image cartographique sans médiation feuille
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
TF.03