Zone d'identification
Cote
CH CH-000419-1 QUINC-doc-004-96435.004
Titre
Documentation: Anciennes lois urbanisme Genève. Évolution des gabarits légaux depuis 1850. Loi générale sur les Routes, la Voirie, les Constructions, les Cours d'eau, les Mines, et l'Expropriation, juin 1895, avril 1918
Date(s)
- 1850-01-01 - 1940-12-31 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 classeur
Zone du contexte
Nom du producteur
(1971-2015)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
[Dimensions]: 1 classeur
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Dossier mixte
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
QUINC-45
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Loi sur les constructions et les installations diverses, mars 1929, avril 1940. Cahier des charges général pour la vente des terrains des fortifications, mars 1854, août 1879. Cahier des charges relatif à la vente des portions de terrains provenant de la démolition des fortifications de Rive et des Pâquis, 1850.
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancien ID
96435
Ancienne cote
DOC_Ancienes lois urbanisme Genève