Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1993 - 2010 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
12 cartes, sur papier
Zone du contexte
Nom du producteur
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
1949 Rép. franç., direct. de l'aménagement du territoire, circulaire nº 49-1420 du 8 juillet 1949 Éch. ind. A4 [15] pages
1966 Carte nation. suisse, assemblage 4 flles "les Rousses" et "Marchairuz" 1:25 000 A3
2006 Plan vert [bleu] Éch. ind. A3
2006 Légende carte projet Éch. ind. A3
2007 Schéma d'agglomération - plan paysage Éch. ind. A3
2007 Calques numériques imprimés pour produire le schéma d'agglomération - plan paysage-bâti-hydro Éch. ind. A3 6 copies
2010 Article TdG "d’où viennent les 82'000 travailleurs vivant en France" Éch. ind. A3 2 copies
2010 Urbanisme et paysage - Projet d'agglo / PACA - Bernex -St Julien Éch. ind. A3
[1993] Atlas CRR, XIXe-Xxe Éch. ind. A3
[1993] Atlas CRR, Napoléon sur cadastre actuel Éch. ind. A3
s.d. Plan paysage 1 Éch. ind. A3
s.d. 2 cartes inconnues Éch. ind. A3
s.d. Groupement d'urbanisme d'Annemasse, note descriptive sommaire Éch. ind. A4 [10] pages
s.d. Plan de zones d'Annemasse 1:10 000 A2
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
chronologique
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
image cartographique sans médiation feuille
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
TF.03
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note de publication
Pour le plan vert bleu, voir aussi ici