Zone d'identification
Cote
CH CH-000419-1 QUINC-doc-001-95940.007
Titre
Conditions du maintien de l'habitat au centre ville (ne contient que le sommaire). Elaboration d'un système de relevé et d'évaluation du patrimoine immobilier (24 août 1981)
Date(s)
- 1981-01-01 - 1981-12-31 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
7p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1971-2015)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Dossier mixte
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
QUINC-01
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancien ID
95940
Ancienne cote
1981.01b