Dossier CRFG - Comité régional franco-genevois

Zone d'identification

Cote

CH TeTU PRO-PROJTS_AMÉNMENT-CNTN_GENÈVE-AGGFVG-CRFG

Titre

Comité régional franco-genevois

Date(s)

  • 1994 - 2007 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

15 cartes et 1 CD

Zone du contexte

Nom du producteur

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

1994 Equipements variable A3
1995 Protection des sites variable A3
1996 Reseau routiers variable A3
1997 Reseau transports publics variable A3
1998 Reseau transport regionaux et interville variable A3
2007 CD. Agglo PAFVg1 Cartes + illustration Éch. ind. CD
2007 Projet d'agglomération franco-valdo-genevois, & Comité régional franco-genevois. (2007). Le Schéma d'agglomération et ses mesures (Cahier / Projet d'agglo franco-valdo-genevois 3). Genève etc. Éch. ind. numérique (pdf)
[2007] Schéma d'agglomération - horizon 2030 Éch. ind. numérique (pdf)
[2007] Schéma illustratif -horizon 2030 Éch. ind. numérique (pdf)
[2007] Projet d'agglomération franco-valdo-genevois, schéma d'agglomération-plan paysage (vers. déf.) Éch. ind. numérique (pdf)
[2007] Hydrographie Éch. ind. numérique (jpg)
[2007] Massifs boisés forestiers Éch. ind. numérique (jpg)
[2007] Espaces agricoles Éch. ind. numérique (jpg)
[2007] Transformation Éch. ind. numérique (jpg)
[2007] Charpente sans urbanisation Éch. ind. numérique (jpg)

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

chronologique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

image cartographique sans médiation feuille

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

TF.03

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés

Localisation physique

  • Armoire à plans: TF.03