Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1994 - 2007 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
15 cartes et 1 CD
Zone du contexte
Nom du producteur
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
1994 Equipements variable A3
1995 Protection des sites variable A3
1996 Reseau routiers variable A3
1997 Reseau transports publics variable A3
1998 Reseau transport regionaux et interville variable A3
2007 CD. Agglo PAFVg1 Cartes + illustration Éch. ind. CD
2007 Projet d'agglomération franco-valdo-genevois, & Comité régional franco-genevois. (2007). Le Schéma d'agglomération et ses mesures (Cahier / Projet d'agglo franco-valdo-genevois 3). Genève etc. Éch. ind. numérique (pdf)
[2007] Schéma d'agglomération - horizon 2030 Éch. ind. numérique (pdf)
[2007] Schéma illustratif -horizon 2030 Éch. ind. numérique (pdf)
[2007] Projet d'agglomération franco-valdo-genevois, schéma d'agglomération-plan paysage (vers. déf.) Éch. ind. numérique (pdf)
[2007] Hydrographie Éch. ind. numérique (jpg)
[2007] Massifs boisés forestiers Éch. ind. numérique (jpg)
[2007] Espaces agricoles Éch. ind. numérique (jpg)
[2007] Transformation Éch. ind. numérique (jpg)
[2007] Charpente sans urbanisation Éch. ind. numérique (jpg)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
chronologique
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
image cartographique sans médiation feuille
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
TF.03