Zone d'identification
Cote
CH CH-000419-1 ZSCE-doc-007-2-77044.003
Titre
Comité de direction, classeur no 1, BOZ comptes-rendus comité de direction, notes diverses et annexes aux comptes-rendus, rapports BOZ
Date(s)
- 1966-01-01 - 1967-01-01 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 classeur
Zone du contexte
Nom du producteur
(1867-2007)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
ZSCE-099
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
CCD.003
Ancien ID
77044