Zone d'identification
Cote
CH CH-000419-1 CAL-doc-212-11827.525
Titre
Cahier des servitudes architecturales, dossier d'immeubles de logements HLM, étude de voirie, plans masses actualisés, note de présentation, règlement d'urbanisme, plans du jardin public, évaluation du plan
Date(s)
- 1960-02-01 - 1975-06-01 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
(1905-1991)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Documents graphiques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancien ID
11827
Ancienne cote
212.04.525
N° architecte:
671