Zone d'identification
Cote
CH CH-000419-1 CHE-doc-044-1-1
Titre
Documents de base transmis par la commune : plans du site, composition du sol et plans de l'école préexistante
Date(s)
- 1996 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
12 documents graphiques dont 1 sur calque
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Échelles : 1:2500 et réductions
Dimensions : A3, A4
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
CHE.120