Zone d'identification
Cote
CH CH-000419-1 CHE-doc-016-1-74
Titre
Autorisation de construire. Mise en conformité pointe du projet suite au projet de traversée de la rade
Date(s)
- 29.09.1992 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
14 plans graphiques
Zone du contexte
Nom du producteur
(1987-1994)
Histoire administrative
Bureau créé pour la réalisation de l'école Pré-Picot
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Échelle : 1:2500; 1:50
Dimensions : Divers
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
CHE.031
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Tampon d'autorisation de construire n° E 88840/ 3/ 6/06/01/93
Note
Le plan est modifié pour permettre un potentiel élargissement de la voirie. Cela se traduit par la suppressions de l'appartement du concierge.
Identifiant(s) alternatif(s)
No de plans
200; 300-0; 301-0; 302-0; 303-0; 320; 321; 322; 323; 330; 331; 332