Zone d'identification
Cote
CH CH-000419-1 BOR-doc-497-1-19677.362
Titre
Agrandissement 1969: lignes S.I. existantes au 01.08.1969 (extrait du plan cadastral 24)
Date(s)
- 1969-08-01 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
(1909-1980)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Document graphique tirage
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
P.06.08
Existence et lieu de conservation des copies
Cote microfilmes: MF BO 11
BOR MF 1-12
Unités de description associées
Zone des notes
Note
mots-clés : plan cadastral - plans cadastraux - cadastres - plan de situation - plans de situation - plan masses - plans masses - plan de masses - plans de masses
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancien ID
19677
Ancienne cote
497.01.362